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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES DES PROFILES D'ALUMINIUM
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DESIGNAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DESIGNAL
SOCIETE D'ETUDES DES PROFILES D'ALUMINIUM, SAS

Numéro de dépôt :
3699943
Date de dépôt :
21/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
21/12/2019
DESIGNAL de SOCIETE D\'ETUDES DES PROFILES D\'ALUMINIUM

Présentation de la marque DESIGNAL

Déposée le 21 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES DES PROFILES D'ALUMINIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « DESIGNAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES DES PROFILES D'ALUMINIUM domicilié(e) Z.I. de l'Argile Lotissement l'Argile III - 06370 - MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 696 520 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGNAL est expirée depuis le 21 décembre 2019.

SOCIETE D'ETUDES DES PROFILES D'ALUMINIUM a également déposé les autres marques suivantes : DESIGNAL SYSTEMS


SOCIETE D'ETUDES DES PROFILES D'ALUMINIUM, SAS - Z.I. de l'Argile Lotissement l'Argile III - 06370 - MOUANS SARTOUX - France - SIREN 696520915


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 15 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688966 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-15

Inscription le 2 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700847 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-02

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; serrurerie métalliques non électriques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; profilés métalliques, huisserie métalliques ; portes métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; armatures pour la construction métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; cloisons métalliques ; couvertures de toits métalliques ; toitures métalliques ; revêtements (constructions) métalliques ; volets en métal pour portes et fenêtres ; verrous ; cadres de portes et fenêtres métalliques ; châssis de portes et fenêtres métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; quincaillerie non métallique ; profilés non métalliques ; huisserie non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; armatures pour la constructions non métalliques ; toitures non métalliques ; revêtements (construction) non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; stores d'extérieurs non métalliques, ni en matières textiles ; volets non métalliques ; portails non métalliques ; portes non métalliques ; charpentes non métalliques ; clôtures non métalliques ; fenêtres non métalliques.

Construction d'édifices permanents ; information en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; mâçonnerie ; travaux de platerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; service d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation de serrures, volets, portes, fenêtres et de tous les produits cités.

Service de formation ; service de formation en ce qui concerne les produits et services cités.

Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; étude et conception de profilés en aluminium, de produits métalliques ferreux, de tous accessoires pour la menuiserie métallique en aluminium, de fenêtres en aluminium ; établissement de plans pour la construction ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques.